Version accessible à tous
Page d'accueil | dans mon panier: 0 article(s), 0,00 EUR

2.vitrine en verre .com , Formation du contrat

Les commandes passées sur vitrine en verre .com engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement de vitrine en verre . En cas de paiement sur vitrine en verre .com en contre remboursement, les commandes passées sur le vitrine en verre .com engagent le client dès réception par notre service client de la commande.

vitrine en verre .com , Objet

Les présentes conditions générales de vente de vitrine en verre .com la société 1CJP s'appliquent à l'ensemble des commandes sur vitrine en verre .com, et sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente de vitrine en verre .com .
Ces conditions générales de vente de vitrine en verre .com sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site de vitrine en verre .com.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter (au sens des articles 1123 et suivant du Code Civil) notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande sur vitrine en verre .com.

2.vitrine en verre .com , Commande

Vous pouvez passer commande sur notre site vitrine en verre .com en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".
Vous accéder au contenu récapitulatif sur vitrine en verre .com de votre panier à tout moment tant que commande n'est pas définitivement validée. Les commandes validées passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.De plus après chaque commande sur vitrine en verre .com vous recevez par e-mail dans les meilleurs délais un accusé réception de votre commande récapitulant vos achats.
Si nous ne pouvons pas satisfaire l'ensemble de la commande de vitrine en verre .com (rupture de stock...), nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pouvez demander (en nous contactant par e-mail,sur vitrine en verre .com téléphone ou fax) à être prévenu par e-mail ou par téléphone de la disponibilité de l'article manquant.

3.vitrine en verre .com , Droit de rétractation

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre commande sur vitrine en verre .com pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

vitrine en verre .com , prix et tva

Pour nos clients Francais :Les prix sont indiqués en Euros et s'entendent T.V.A en incluses mais n'inclut pas les frais de port. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande soit actuellement : 19.6%. Si le taux de taxe sur la valeur ajoutée subit une modification en cours de validité du site internet, nous nous réservons la possibilité de répercuter ces changements sur le prix de vente de nos produits sur vitrine en verre .com.
Pour nos amis de l'union europeene les prix actuels s'entendent HT meme si ceux-ci
sont notés TTC. Ne pas tenir compte de la facture éditée sur le site .
Une facture est éditée avec l'envoi du colis .
Merci a toutes et a tous
cordialement
Christian

5.vitrine en verre .com , Paiement

vitrine en verre .com 4 modes de paiements sont à votre disposition :
- les achats sur vitrine en verre .com peut se payer par par carte bancaire VISA et EUROCARD MASTERCARD sécurisé en ligne (en partenariat avec le site Paypal)
- les achats sur vitrine en verre .com peut se payer par compte paypal
- les achats sur vitrine en verre .com peut se payer par virement bancaire
- les achats sur vitrine en verre .com peut se payerpar chèque bancaire ou postal à nos envoyer avec votre bon de commande remplit
De plus après chaque paiement de commande des achats sur vitrine en verre .com

chapitres

6.vitrine en verre .com , Impayés

Tout paiement des commandes sur les achats sur vitrine en verre .com peut se payer rejeté par la banque du client donnera lieu, à titre de clause pénale, une pénalité de 10 % de la somme impayée avec un minimum de 5 €.

7. vitrine en verre .com , Transfert de propriété



Le transfert de propriété des produits achetés sur vitrine en verre .com au profit de l'acheteur n'aura lieu qu'après le paiement intégral du prix de vente et frais de port de la marchandise (loi n°80.335 du 12 mai 1980). En cas de contestation le Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand (63) est seul compétent.

8.vitrine en verre .com , Livraison

Pour les commandes sur le site vitrine en verre .com , les livraisons sont effectuées cher vous ou à une autre adresse de votre choix en moins de 5 jours* à compter de la réception votre commande.
Une participation forfaitaire au frais de port est facturée (confere rubrique "expédition".
Tout retard de livraison ne constituera pas une faute imputable si celui ci ne dépasse pas 30 jours.
* jours ouvrés, hors jours fériés, pour la livraison d'articles disponibles du lundi au samedi

9.vitrine en verre .com , Force majeure

La société 1CJP et notament le site vitrine en verre .com dégage toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans être limitées, catastrophes, incendies, grève des services postaux sans préavis, et d'une manière générale tout événement inéluctable et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

10.vitrine en verre .com , Information et liberté

Les informations collectés sur vitrine en verre .com vous concernant sont utilisées aux fins commerciales de notre société. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et d'opposition à ces informations qui s'exerce à tout moment en écrivant à : SARL 1CJP, 2 rue Didier Daurat, 63100 CLERMONT FERRAND

vitrine en verre .com , sites de vente direct